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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROLAND MONTERRAT
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le P'tit Croûte
Marque expirée - Marque en non vigueur

le P'tit Croûte
ROLAND MONTERRAT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99798678
Date de dépôt :
14/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2019

Présentation de la marque le P'tit Croûte

Déposée le 14 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROLAND MONTERRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le P'tit Croûte »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROLAND MONTERRAT domicilié(e) 226 rue de la Loeze - 01570 - FEILLENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 010 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL RICHEBOURG domicilié(e) 69 rue Saint-Simon BP 301 - 42016 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque le P'tit Croûte est expirée depuis le 14 juin 2019.

ROLAND MONTERRAT a également déposé les autres marques suivantes : CROUTE D'OR , LE VRAI BRIOCHE , APERI'FROM , Apéri'andise , LES AMUSE GOUTS , LA FABRIQUE APERO , MAISON MONTERRAT , Apéri'croq , ROLAND MONTERRAT , LE GOURMET


ROLAND MONTERRAT, Société par Actions Simplifiée - 226 rue de la Loeze - 01570 - FEILLENS - France - SIREN 329010201


CABINET MICHEL RICHEBOURG - 69 rue Saint-Simon BP 301 - 42016 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2009 n°2407480 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-14

Charcuterie, gélatine à usage alimentaire, viande, extraits de viande, gelées de viandes, jus de viande, viande conservée, conserves de viandes, mets à base de viande, viande de porc, volaille, gibier, poisson, mets à base de poisson, conserves de poissons, poisson conservé, saumon, thon, mets à base de légumes, jus végétaux pour la cuisine ; Pâtisserie charcutière, pâtés, pâtés à base de viande, pâtés à base de poisson, pâtés à base de volaille, pâtés à base de gibier, pâtés à base de légumes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.